Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs (ci-après « l’Utilisateur ») du site www.massage-ilova.com (ci-après le « Site ») les présentes mentions légales.
La navigation sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales. Celles-ci sont accessibles à tout moment via la rubrique « Mentions légales ».
ARTICLE 1 – ÉDITEUR DU SITE
L’édition du Site est assurée par :
Massage Ilova Pte. Ltd.
Société établie à Singapour – UEN : 202401234Z
Siège social : 10 Anson Road, #10-11 International Plaza, Singapore 079903
Capital social (capital libéré) : 75 000 SGD Email : contact@massage-ilova.com
Directeur de la publication : Sébastien Pfaender
Adresse de correspondance / retours :
Massage Ilova – Retours
15 rue du Polygone
25000 Besançon – France
N° de TVA intracommunautaire : FR7842423238
ARTICLE 2 – HÉBERGEUR
L’hébergement du Site est assuré par :
O2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France.
Téléphone : 04 44 44 60 40.
SIRET : 510 909 807 00032.
Le Site est accessible 7j/7 et 24h/24, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non, et pouvant découler d’une nécessité de maintenance ou de mise à jour.
L’Éditeur ne saurait être tenu responsable en cas de modification, interruption ou suspension du Site.
ARTICLE 4 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’Éditeur.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra faire l’objet de poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, plus généralement, du droit applicable.
L’Utilisateur dispose notamment de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et, le cas échéant, de portabilité de ses données.
Pour exercer ces droits :
- par email : contact@massage-ilova.com
- par courrier : Massage Ilova – 15 rue du Polygone, 25000 Besançon – France
- via le formulaire de contact du Site
- via l’espace personnel (si disponible)
Pour plus d’informations (finalités, base légale, durée de conservation, destinataires, transferts hors UE le cas échéant), l’Utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du Site.
ARTICLE 6 – COOKIES
Le Site peut utiliser des cookies et technologies similaires pour assurer son fonctionnement, mesurer l’audience et améliorer l’expérience utilisateur. L’Utilisateur peut gérer ses préférences via le bandeau cookies et/ou les paramètres de son navigateur.
Les modalités sont précisées dans la Politique de cookies (ou la Politique de confidentialité si tout est regroupé).
ARTICLE 7 – LIENS UTILES
Pour plus d’informations, l’Utilisateur peut consulter :
la Politique de confidentialité (et la Politique cookies, si séparée)
les Conditions Générales de Vente (CGV), rubrique « Conditions générales de vente »